Coordonnées de la société

L'atelier de Pascale
16, rue de la Tombe Romaine
1315 Glimes
Belgique

N° d'entreprise : 0736.658.778
N° T.V.A. : BE0736.658.778

Tél : (+32) 477 63 49 96
courriel : contact@atelier-pascale.be

Généralités

Au moment de la commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions générales de vente énoncées ci-dessous et déclare les accepter sans réserve.

Offres et prix

Nos offres s'étendent en Belgique, en France et au Luxembourg. Les présentes Conditions générales de vente doivent avoir été lues et acceptées avant la passation de votre commande. La validation de votre commande signifie l'acceptation de ces Conditions générales de vente.

Les prix de nos produits sont mentionnés en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition dont le montant facturé en supplément vous sera indiqué lors de l'étape de validation de votre commande.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.

Modalité de paiement

Le paiement en ligne est sécurisé grâce au tiers PayPal où toutes les communications sont cryptées à travers le protocol HTTPS. Aucune donnée bancaire n'est stockée ou visible sur nos serveurs.

Le paiement s'effectue via carte Visa, carte Mastercard, Bancontact ou PayPal. (À savoir que d'autres moyens de paiement peuvent être ajoutés par la suite)

Livraisons

L'expédition des colis est fait à l'adresse renseignée lors de votre commande et qui se situe géographiquement dans les pays disponibles (Belgique, France, Luxembourg). Le délai de la livraison se situe, à titre indicatif, entre 1 à 2 semaines et ne peut en aucun cas, s'il est dépassé, être invoqué comme motif d'annulation de la commande, ou refus de la marchandise, ni donner lieu à des dommages et intérêts.

Le prix de la livraison varie en fonction du type de livraison sélectionné lors de la validation de votre commande ainsi que de son poids.

Droit de rétraction et Retour

Conformément à l’article VI.47 du Code de droit économique, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre commande pour exercer le droit de rétraction sans avoir à vous justifier ni à payer des pénalités. Dans ce cas, vous serez remboursé ou le produit en question vous sera échangé. Cependant, les produits doivent être renvoyés dans leurs emballages d'origine et en parfait état accompagné d'une copie de la facture d'achat. Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Concernant les retours, nous vous prions d'adresser les produits à l'adresse suivante : 16, Rue de la Tombe Romaine, 1315 Glimes, Belgique. Les frais de retour sont exclusivement à votre charge.

Les colis retournés se doivent d'être en parfait état de revente et dans leur emballage d'origine, à defaut de quoi le remboursement ne pourra pas être effectué. Ne pourront également être repris tous colis pour lesquels aucun élément ne permet d’identifier l'expéditeur (nom, prénom, adresse, numéro de commande).

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.atelier-pascale.be sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de celui-ci. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Règlement des litiges

Ces conditions générales de vente sont soumises à la loi belge. En cas de litige sur l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes condition générales de vente, seuls les tribunaux belges sont compétents.

Données et Cookies

Nous n'utilisons actuellement aucun cookie sur www.atelier-pascale.be. Nous ne manipulons pas vos données personnelles. Celles-ci sont strictement utilisées pour votre propre expérience sur le site web. (Les adresses postales que vous renseignez sur votre compte permettent un gain de temps lors de la finalisation de votre commande) Et votre nom, prénom et email sont utilisées pour pré-remplir les formulaires (contact - avis sur produit).

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